Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Toi et Moi dans l’Atelier et l’acheteur, elles sont applicables pour tout achat.

Caractéristiques des articles

Les articles à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif, pouvant être proposé en différentes tailles, formes ou couleurs.

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais elles peuvent présenter une différence notamment en ce qui concerne les couleurs.

Les sculptures sont des pièces uniques, le modèle ne peut être recréé à l’identique.

Tarifs

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC sachant que le site Toi et Moi dans l’Atelier en sa qualité de micro-entreprise n’est pas assujetti à la TVA. (Article 293b du CGI)

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix figurant sur le site le jour de la commande faisant foi, il sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et ils seront à la charge du client.

Une facture TTC sera fournie pour toute commande.

Commandes

L’acheteur adressera un mail de commande au vendeur (via l’onglet « contactez l'auteur » sur le site), comprenant son identification (nom, prénom et adresse) ainsi que la référence et la quantité des produits commandés.

Par retour de mail, le vendeur s’engage à lui communiquer la disponibilité des produits et les frais de port. Il enverra par courrier électronique un devis à signer par l’acheteur.

Le règlement s’effectuera par chèque de banque à l’ordre indiqué sur le devis. L’acheteur enverra par voie postale le devis signé ainsi que le règlement à l’adresse indiquée par le vendeur.

Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis comprenant la facture à l’acheteur suivant les délais prévus au préalable.

Le vendeur confirmera par courrier électronique la réception du règlement et l’envoie de la commande.

Frais de transport

Les frais de transport varient selon le poids, la taille et la fragilité du colis. Le vendeur est tenu d’en informer son client à chaque commande.

Délais

Les délais de livraison vont de trois et cinq  jours si le produit est disponible en stock.

Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation), le vendeur indiquera le délai sur le devis.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste. L’acheteur est fortement invité à constater l’état du colis en présence du facteur à la réception.

L’acheteur désirant assurer le colis doit le préciser à la commande.

En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur.

Rétractation

Les acheteurs bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la réception de leur commande pour retourner le produit au vendeur. Il sera convenu d’un échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Responsabilité

Le vendeur n’est pas tenu par une obligation d’entretien ou de restauration des articles; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage temporel ou dû à l’utilisation.

Toutefois, un service de restauration est possible, sous conditions à voir avec le vendeur.

Propriété intellectuelle

Tous les articles du site Toi et Moi dans l’Atelier sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Toi et Moi dans l’Atelier. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient visuels ou sonores.

Numéro de Siret 398 556 860 00029